Royal Terre Happy
Présentation de la marque Royal Terre Happy
Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur habib trad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Terre Happy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Royal Terre Happy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Terre Happy arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.
habib trad a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28
Inscription le 8 septembre 2020 - Retrait partiel n°794609 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50